La clause bénéficiaire libre : décryptage et guide

Pourquoi opter pour une clause libre ?

La clause dite libre offre une entière liberté au souscripteur. Parmi les options qui s’offrent à vous, vous pouvez en effet:

• Choisir des bénéficiaires qui n’ont pas de lien de parenté (clause nominative personnalisée) : personnes physiques ou morales (famille, amis, association, fondation, entreprise, etc.), même sans lien de parenté.
• Répartir le capital comme vous le souhaitez et privilégier financièrement un héritier par rapport à un autre, et établir vos propres règles pour répartir les capitaux dans l’ordre que vous décidez : définir des quotations exprimées en pourcentage ou à des conditions particulières.
• Prévoir un ordre de transmission : inclure des bénéficiaires de second ou troisième rang (par exemple : « X, à défaut Y »).
• Prendre en compte les situations familiales complexes (familles recomposées, concubins, pacsés, enfants issus de différentes unions, etc.).

Vous pouvez également choisir ses bénéficiaires sans les nommer précisément et les définir uniquement par le lien qui les unit : enfant, conjoint, ses héritiers.

Précautions à prendre pour rédiger la clause bénéficiaire

• Prévoir des bénéficiaires de second rang (par exemple : « X, à défaut Y »), ainsi en cas de prédécès de X, vous prévoyez que votre souhait est de transmettre à Y.
• En cas de pluralités des bénéficiaires, fixer les quotités à l’aide de pourcentage (%) et non de montant (par exemple : « 50 % pour X, et 50 % pour Y », au lieu de « 20 000 € pour X et 20 000 € pour Y », car le solde du contrat est susceptible d’évoluer.
• Selon les cas, préférer soit une désignation par la qualité du(des) bénéficiaire(s) (« mon conjoint, mes enfants, mes neveux… ») soit nominative (lorsqu’on veut notamment désigner « un tiers » tel qu’un ami, son concubin, etc., mieux vaut le désigner par ses noms, prénom(s), lieu et date de naissance et adresse).

Peut-on modifier la clause après la souscription ?

Oui, tant que le bénéficiaire n’a pas accepté formellement la clause, vous pouvez la modifier à tout moment en adressant un simple avenant à votre assureur*.

*Attention : si un bénéficiaire accepte la clause (on parle de bénéficiaire acceptant), la clause devient irrévocable, vous ne pouvez plus la modifier seul et certains actes (comme un rachat total) requièrent son accord.

Vérifiez régulièrement que la clause bénéficiaire du contrat est toujours en adéquation avec vos souhaits et votre situation personnelle et n’hésitez pas à l’actualiser si besoin (par exemple lors d’un mariage, d’une naissance, d’un divorce, d’un décès…). En effet la clause bénéficiaire doit être le reflet des volontés du défunt.