Clause bénéficiaire standard sans conjoint : décryptage et guide

Une clause bénéficiaire standard sans conjoint est un modèle préconisé par l’assureur dans le bulletin de souscription du contrat dans lequel le conjoint ou partenaire de PACS n’est pas désigné comme bénéficiaire de premier rang.

Quand utiliser la clause standard sans conjoint ?

Cette formulation est particulièrement adaptée si vous souhaitez :

• Transmettre directement à vos enfants sans passer par votre conjoint
• Privilégier d’autres bénéficiaires (petits-enfants, frères, sœurs, neveux, nièces…)
• Organiser votre succession lorsque vous n’avez pas de conjoint ou de partenaire pacsé

Voici la formulation standard d’une clause bénéficiaire sans conjoint :

Cette rédaction reprend les principes essentiels d’une clause standard, en excluant explicitement toute disposition en faveur du conjoint ou partenaire pacsé.

Focus sur les termes de la clause standard sans conjoint

Par parts égales mes enfants nés ou à naître …

Cette première expression signifie que les enfants de l’assuré présentent les principaux bénéficiaires du contrat.

Elle permet d’inclure les enfants déjà nés au jour de la rédaction et d’anticiper la naissance potentielle d’enfants ultérieurs après la rédaction de la clause.

Ainsi, tous les enfants de l’assuré peuvent être bénéficiaires, même si certains sont nés après la souscription de l’assurance vie.

Enfin par parts égales : sauf indication contraire, chaque enfant reçoit une part identique du capital.

Cette formulation vous permet d’anticiper l’avenir sans avoir à modifier votre clause à chaque naissance.

…à défaut de l’un ayant renoncé au bénéfice de l’assurance ou étant décédé avant ou après la souscription, pour sa part ses descendants, à défaut les survivants, à défaut mes héritiers.

Concrètement, cette formulation prévoit que si l’un des bénéficiaires désignés renonce au bénéfice du contrat ou décède, sa part revient à ses descendants.

À défaut de descendants, cette part est répartie entre les autres bénéficiaires survivants.

Enfin, si aucun bénéficiaire désigné ne peut ou ne souhaite percevoir le capital, celui-ci est attribué aux héritiers légaux de l’assuré.

Les héritiers sont alors déterminés conformément aux règles civiles de dévolution successorale. Il peut s’agir, selon la situation familiale, des parents, frères et sœurs, neveux et nièces, ou de tout autre héritier légal.

La mention finale « à défaut mes héritiers » joue ainsi un rôle essentiel : elle permet d’assurer qu’une solution est toujours prévue, même en l’absence de bénéficiaires principaux ou en cas de renonciation.

Cette rédaction garantit que le capital sera transmis dans le respect du cadre légal et des volontés du souscripteur, quelles que soient les circonstances au moment du décès.

Que se passe-t-il pour le conjoint ou partenaire pacsé ?

Dans une clause bénéficiaire standard sans conjoint, le conjoint ou partenaire de PACS n’est jamais inclus comme bénéficiaire, même s’il existe au moment du décès.

Le capital est versé prioritairement aux bénéficiaires désignés (par exemple les enfants). Cette formulation permet de maîtriser précisément la transmission du capital selon votre volonté.

Ce type de rédaction est préconisée lorsque l’assuré souhaite que ses enfants reçoivent directement le capital sans passer par une étape précédente en faveur d’un conjoint ou partenaire pacsé. Cela peut-être adapté notamment dans les situations suivantes :

• Famille recomposée où vous souhaitez protéger vos enfants d’une première union
• Volonté de transmettre directement à la génération suivante
• Conjoint disposant déjà de ressources suffisantes
• Stratégie patrimoniale spécifique

Cette clause vous intéresse ? N‘hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez échanger avec votre conseiller sur cette option.