#transmission

L’espérance de vie s’est nettement améliorée. De fait, le lien intergénérationnel s’est renforcé entre les grands-parents et les petits-enfants. Transmettre en « sautant » une génération est donc une réelle question.

La motivation est souvent fiscale. En effet, via la donation (ou la clause bénéficiaire), intégrer ses petits-enfants multiplie de facto le nombre d’abattements et diminue alors les droits de transmission. Mais la motivation fiscale masque en partie les réels impacts de ces décisions. Deux écueils majeurs sont à éviter dans le cadre d’une transmission aux petits-enfants :

  • Premier écueil : créer une inégalité de 1ᵉʳ rang. En effet, en présence de plusieurs enfants, le nombre de petits-enfants par famille n’est pas forcément identique. Transmettre le même montant à chaque petit-enfant crée alors un montant différent entre les lignées. Certains enfants pourraient se sentir lésés.
  • Second écueil : donner de l’argent trop tôt par rapport à la maturité du receveur donataire, potentiellement mineur. On ne peut préjuger de la capacité d’un jeune à bien appréhender l’idée de disposer de capitaux à sa majorité. Les parents pourraient eux-mêmes être en difficulté pour accompagner leur progéniture.

Le compromis : envisager le lien patrimonial entre grands-parents et petits-enfants en associant les « dons » à des objectifs concrets comme offrir des leçons de conduite, ou même aider à l’acquisition d’un véhicule. Le ressenti familial sera alors radicalement différent. Par ailleurs, les risques de dérives seront limités.

Par ailleurs, le contrat de capitalisation peut être une solution adéquate pour optimiser la transmission.